Les Arpenteurs

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VonRoust
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MessageSujet: Règles du forum   Ven 2 Mar - 10:58

Forum des Arpenteurs: quelques règles


Rappel de la législation en vigueur Arrow

Citation :
Ce forum est modéré a posteriori, les messages que vous postez sont directement publiés  sans aucun contrôle préalable. Il est de votre responsabilité de veiller à ce que vos contributions ne portent pas préjudice à autrui et soient conforment à la réglementation en vigueur. Les organisateurs du forum et les modérateurs se réservent le droit de retirer toute contribution qu’ils estimeraient déplacée, inappropriée, contraire aux lois et règlements, à cette charte d’utilisation ou susceptible de porter préjudice directement ou non à des tiers.

Les messages qui ne sont pas en relation avec les thèmes de discussion ou avec l’objet du forum peuvent être supprimés sans préavis par les modérateurs.
Seront aussi supprimées, sans préjudice d'éventuelles poursuites disciplinaires ou judiciaires, les contributions qui :

1 - incitent à la discrimination fondée sur la race, le sexe, la religion, à la haine, à la violence, au racisme ou au révisionnisme

2 - incitent à la commission de délits

3 - sont contraires à l'ordre public et aux bonnes mœurs

4 - font l’apologie des crimes ou délits et particulièrement du meurtre, viol, des crimes de guerre et crimes contre l'humanité

5 - ont un caractère injurieux, diffamatoire, insultant ou grossier

6 - portent manifestement atteinte aux droits d’autrui et particulièrement ceux qui portent atteinte à l'honneur ou à la réputation d'autrui

7 - sont liés à un intérêt manifestement commercial ou ont un but promotionnel sans objet avec le forum

L’utilisation d’un pseudonyme ne rend pas anonyme, conformément à la législation les prestataires techniques sont tenus de conserver et de déférer à l’autorité judiciaire les informations de connections (log, IP, date/heure) permettant la poursuite de l’auteur d’une infraction. Toutes les informations nécessaires seront donc conservées pour la durée légale prévue. Elles seront détruites au terme du délai légal de conservation.
Les organisateurs du forum se réservent le droit d’exclure du forum, de façon temporaire ou définitive, toute personne dont les contributions sont en contradiction avec les règles mentionnées dans le présent document. Les organisateurs pourront transmettre aux autorités de police ou de justice toutes les pièces ou documents postés sur le forum s’ils estiment de leur devoir d’informer les autorités compétentes ou que la législation leur en fait obligation.


Le petit guide du forum Arrow

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Le flood y est toléré dans une certaine mesure.

Arrow  Evitez de multiplier les topics dans la section « Planning » afin d’aider à la lisibilité du forum.
Un sujet « JDR » et un sujet « FIGS » sont créés toutes les semaines.

Arrow  Les annonces privées devront être diffusées en MP ou dans « La taverne du Dragon ».

Arrow  Les disputes ou attaques personnelles sont interdites sur le forum.
Les utilisateurs se prêtant à ce genre d’activités seront bannis temporairement ou définitivement en cas de récidive.

Arrow  Vous pouvez demander à l’un des administrateurs la création d’une section dédiée à un jeu.

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