Règlement intérieur

I Administration

Article 1 - Agrément des nouveaux membres.

Tout nouveau membre doit être agréé par le bureau statuant à la majorité de tous ses membres. Le bureau statue lors de chacune de ses réunions sur les demandes d’admission présentées.

Les personnes désirant adhérer doivent avoir au moins 14 ans révolu.
Les mineurs devront être accompagnés de leurs parents et ces derniers devront signer une décharge parentale la première fois qu'ils viendront au club.
"Les Arpenteurs" se donnent le droit d'annuler une adhésion dans un délais de 2 mois avec remboursement de la cotisation si annulation.
A la fin de cette période probatoire, l'adhésion sera définitive.

Article 2 - Adhésions

Les personnes désirant adhérer doivent remplir un bulletin d'adhésion annuelle dont la date anniversaire est fixée au 1er septembre de chaque année.

L'adhésion est de 5 euro par an.

Il est admis que toute personne désirant adhérer peut assister à deux séances gratuitement. Si après ces deux phases d'observation, les activités de l'association l'intéressent, une adhésion lui sera alors demandée et exigée dès la troisième séance.

Article 3 – Démission – Exclusion – Décès d’un membre

1. La démission doit être adressée au président du bureau par lettre recommandée. Elle n’a pas à être motivée par le membre démissionnaire.

2. L'exclusion d’un membre peut être prononcée par le bureau, pour motif grave. Sont notamment réputés constituer des motifs graves :
- la non-participation aux activités de l’association ;
- une condamnation pénale pour crime et délit ;
- toute action de nature à porter préjudice, directement ou indirectement, aux activités de l’association ou à sa réputation.
Seuls les membres du bureau peuvent décider de sanctions ou de tout autre acte adressés à un membre.

En tout état de cause, l’intéressé doit être mis en mesure de présenter sa défense, préalablement à la décision d’exclusion.
La décision d’exclusion est adoptée par le bureau statuant à la majorité des deux tiers des membres présents.

3. En cas de décès d’un membre, les héritiers ou les légataires ne peuvent prétendre à un quelconque maintien dans l’association.

La cotisation versée à l’association est définitivement acquise, même cas en cas de démission, d’exclusion, ou de décès d’un membre en cours d’année.

Article 4 – Assemblées générales – Modalités applicables aux votes

1. Votes des membres présents
Les membres présents votent à main levée. Toutefois, un scrutin secret peut être demandé par le bureau ou par la majorité des membres présents.

2. Votes par procuration
Si un membre de l’association ne peut assister personnellement à une assemblée, il peut s’y faire représenter par un mandataire.

3. Un vote est jugé valide à la moitié des membres +1.

Article 5 – Indemnités de remboursement.

Seuls les membres élus du bureau, peuvent prétendre au remboursement des fais engagés dans le cadre de leurs fonctions et sur justifications. (Limitations à préciser ultérieurement) Il est cependant possible de faire acte d’abandon de ces remboursements et d’en faire don à l’association en vue de la réduction d’impôt sur le revenu art. 200 du CGI.

Article 6 – Modification du règlement intérieur

Le présent règlement intérieur pourra être modifié en assemblée générale.

II Locaux et organisation

Article 7 - Locaux

1. L'usage des locaux est exclusivement réservé à la pratique du Jeu de Rôle, jeu de plateau et Jeu de figurines.

2. Il est tenu de garder les locaux propres et tout le matériel mis à disposition au sein de l'association (du matériel de jeu au matériel de confort comme une cafetière, etc...)

Article 8 - Organisation interne

1. Propositions de jeux: Il est nécessaire et juste que toute partie proposée par les Mj au sein du Club soit proposée de façon publique: par le biais du forum / par un affichage au sein du Club pour ceux qui peuvent anticiper. Ceci afin que chaque membre puisse avoir accès aux activités de l'association. Qui dit organisation en amont de façon privée dit parties privées aux domiciles des joueurs concernés.

2. Achats: Tout achat effectué par les Arpenteurs est un bien de l'association: ce qui veut dire que tout membre peut consulter tout livre, toutes règles, etc..., ainsi que jeux de plateaux, décors et figurines pour un usage collectif au sein des Arpenteurs.
NB: Usage collectif sous entend bien sur: qu'il est possible d'emprunter à domicile ces outils pour préparation de scénario ou autres à condition de garder le matériel en parfait état.

3. Emprunts: tout emprunt de jeu doit impérativement figuré dans le registre tenu à disposition des membres lors des permanences d'ouverture de l'association. La durée d'emprunt est fixée à 10 jours par personne et 1 fois par mois.